Réalisation du site

Le site est réalisé sous la direction scientifique de Mathieu Marraud, chargé de recherche au CNRS, par Bertrand Dumenieu, ingénieur de recherche de l'EHESS, et Jean-Damien Généro, ingénieur d'études du CNRS, dans le cadre du programme de recherche « Factums des métiers » du Centre de recherches historiques.

Propriété intellectuelle et statut juridique du présent site et de ses contenus

Les contenus présentés sur le site « Factums des métiers » (factums-metiers.huma-num.fr) sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).

Les personnes mentionnées sur le « Factums des métiers » (factums-metiers.huma-num.fr) peuvent exercer leurs droits auprès du délégué à la protection des données de l'EHESS. Pour en savoir plus sur les traitements de données personnelles dans le cadre du programme de recherche « Factums des métiers », nous vous invitons à consulter le paragraphe Données personnelles de la présente notice.

L'intégralité des textes et de l'appareil critique est publiée sur le site sous Licence Ouverte 2.0.

Ce site est une instance de l'application TEIPublisher , placé sous les termes de la licence GPLv3 .

Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d'auteur

Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d'auteur, tels que spécifiés sur le site « Factums des métiers » (factums-metiers.huma-num.fr), doivent être respectés.

La gravure de la page d'accueil est la Veüe et perspective du derriere de l'Eglise de nostre Dame de Paris de Nicolas de Poilly, conservée à la Bibliothèque de l'Institut National d'Histoire de l'Art, dans les collections de Jacques Doucet (cote VO Fra Par 21), publié sous Licence Ouverte 2.0 dans la bibliothèque numérique de l'INHA .

Données personnelles

Vos données à caractère personnel peuvent être traitées par l'Éditeur lorsque vous utilisez l'adresse mail de contact (indiquée sur la page Contact), conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la Loi n° 78-17.

• Finalité : Instruction de la demande d'information et gestion du programme de recherche « Factums des métiers ».
• Responsable de traitement : Centre de recherches historiques (CRH), unité mixte de recherche 8558 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), représenté par sa directrice Dinah Ribard et son directeur Raphaël Morera et situé à l'EHESS, 54, boulevard Raspail, 75006 Paris.
• Responsable scientifique du projet : Mathieu Marraud (gestion. sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr).
• Base légale : Le traitement de données personnelles repose sur le consentement de l'utilisateur.
• Catégorie de données traitées : Les données collectées et traitées sont le nom, prénom et adresse mail des utilisateurs utilisant l'adresse mail de contact.
• Personnes concernées : Les utilisateurs de l'adresse mail de contact.
• Source des données : Les données sont collectées directement auprès des personnes concernées et inscrites par elles dans les emails qu'elles envoient au programme de recherche « Factums des métiers » via l'adresse mail de contact.
• Caractère obligatoire du recueil des données : Les Nom, Prénom, et Adresse email sont obligatoires pour le traitement de la demande qui, à défaut, ne pourra pas être instruite.
• Destinataires des données : Chercheurs et collaborateurs du projet « Factums des métiers ».
• Durée de conservation des données : Les données sont conservées pendant 6 mois après le traitement de la demande. À l'issue de ce délai, les données seront supprimées.

Vous disposez, dans les limites et conditions autorisées par la réglementation en vigueur, d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et à la portabilité des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement. Vous disposez également d'un droit d'opposition ou à la limitation du traitement qui vous concerne. Enfin, vous pouvez définir le sort post-mortem que vous souhaitez donner à vos données personnelles. Pour en savoir plus sur vos droits, vous pouvez consulter la fiche pratique de la CNIL.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le responsable scientifique du projet par email : gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr ; ou le délégué à la protection des données de l'EHESS par courrier : « École des hautes études en sciences sociales — DPO — 54, boulevard Raspail — 75006 Paris » ou par email à l'adresse « dpo [at] ehess [.] fr ».

Vous devez impérativement justifier de votre identité en indiquant clairement vos nom et prénoms, l'adresse à laquelle vous souhaitez que la réponse vous soit envoyée, signer votre demande. Nous vous conseillons de joindre une copie de votre pièce d'identité afin de faciliter la prise en compte de votre demande.

En outre, si vous n'êtes pas satisfait du traitement de votre demande concernant le traitement de vos données personnelles, vous avez la possibilité de saisir la CNIL : « CNIL — 3, place de Fontenoy — TSA 80715 — 75334 PARIS CEDEX 07 » ou « www.cnil.fr ».

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Droit de réponse

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